mentions légales
1. présentation du site
conformément aux dispositions des articles 6-iii et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite lcen, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : noir.global les informations suivantes :
2. informations légales
statut de propriétaire : société
préfixe : sas
nom de la société : noir atelier
adresse : 15 rue florian – 93500 pantin
capital de : 1000 €
siret : 89190575400018
r.c.s . : 891 905 754 bobigny
numéro de tva : fr16891905754
adresse électronique : contact(at)noir(dot)global
le créateur du site est : noir atelier
le responsable de la publication est : micke gomes
contact de la personne responsable de la publication : micke(at)noir(dot)global
le responsable de la publication est une personne physique.
3. description des services fournis
le site noir.global a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site noir.global des informations aussi précises que possible. toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
tous les informations proposées sur le site noir.global sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. propriété intellectuelle et contrefaçons
le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels….
toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’adresse électronique : micke(at)noir(dot)global.
toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles l.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
5. liens hypertextes et cookies
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